Lycées – Rappel sur les services
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1. Les seuils de dédoublement nationaux existent dans certaines disciplines technologiques, ateliers …
En l’absence d’un seuil national dans les autres disciplines, les dédoublement prévus dans les grilles horaires doivent être mis en place.
2. Les heures de TPE, ECJS doivent être prises en compte pour le calcul de la première chaire (6h. ou plus en première, terminale, STS …). Les heures dédoublées ne comptent qu’une fois.
3. Les heures dédoublées (TP, modules, AI, …) ne doivent pas être comptabilisées dans le calcul des heures devant moins de 20 élèves pour imposer une majoration de service qui n’intervient qu’au-delà de 8h. La minoration de service pour un enseignement devant des classes de 36 à 40 élèves est effective dès la 8ème heure.
4. Pour les minorations et les majorations, le calcul le plus favorable aux enseignants doit être utilisé.
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